Marque expirée - Marque en non vigueur

ENJEUX PUBLICS L'INTELLIGENCE INSTITUTIONNELLE
AB CREATION CONSEIL, SARL
MONTCALM COMMUNICATION CONSEIL, EURL
ATL CONSULTING, EURL

Numéro de dépôt :
3687845
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2019
ENJEUX PUBLICS L\'INTELLIGENCE INSTITUTIONNELLE de AB CREATION CONSEIL

Présentation de la marque ENJEUX PUBLICS L'INTELLIGENCE INSTITUTIONNELLE

Déposée le 30 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AB CREATION CONSEIL, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MONTCALM COMMUNICATION CONSEIL, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATL CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENJEUX PUBLICS L'INTELLIGENCE INSTITUTIONNELLE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AB CREATION CONSEIL domicilié(e) 82 RUE NOTRE-DAME-DES-CHAMPS - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MONTCALM COMMUNICATION CONSEIL domicilié(e) 18 RUE MIOLLIS - 75015 - PARIS - France, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATL CONSULTING domicilié(e) 42 RUE MESLAY - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB CRÉATION CONSEIL, MR ALAIN BISBAU domicilié(e) 82, RUE NOTRE-DAME-DES-CHAMPS - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENJEUX PUBLICS L'INTELLIGENCE INSTITUTIONNELLE est expirée depuis le 30 octobre 2019.

AB CREATION CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : CITY LOVE , CITIZEN LOVERS , LES AMANTS CITOYENS , TRIBUNE PUBLIQUE


AB CREATION CONSEIL, SARL - 82 RUE NOTRE-DAME-DES-CHAMPS - 75006 - PARIS - France - SIREN 4

MONTCALM COMMUNICATION CONSEIL, EURL - 18 RUE MIOLLIS - 75015 - PARIS - France

ATL CONSULTING, EURL - 42 RUE MESLAY - 75003 - PARIS - France


AB CRÉATION CONSEIL, MR ALAIN BISBAU - 82, RUE NOTRE-DAME-DES-CHAMPS - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 8 décembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°637606 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Inscription le 17 février 2015 - Changement d'adresse n°643508 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Inscription le 17 février 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°643507 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Inscription le 31 août 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°678495 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en communication d'entreprise ; conseil en intelligence économique (conseil en rapport avec le suivi des affaires) ; prestations de veille économique ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes et d'annonces publicitaires, relations publiques.

Prestations de veille juridique.